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Recueil des actes administratifs pour le Doubs - 2024
Mis à jour le 03/05/2024
Préfet
du Doubs
Arrêtés ICPE - Industries et exploitations industrielles
Mis à jour le 03/05/2024
Préfet
du Doubs
projet d’AP réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Doubs pour 2024
Mis à jour le 02/05/2024
Préfet
du Doubs
Lutte contre les corvidés classés susceptibles d'occasionner des dégâts organisée par divers GDON
Mis à jour le 02/05/2024
Préfet
du Doubs
Preuves de dépôt de déclaration - industrie
Mis à jour le 26/04/2024
Préfet
du Doubs
Projet AP - fourchettes de chevreuils à prélever par unité de gestion cynégétique - saison 2024-2025
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
du Doubs
Projet d'arrêté fixant l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
du Doubs
Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics »
Mis à jour le 04/03/2024
zone de protection et mise en place d’un programme d’actions pour les captages prioritaires
Mis à jour le 19/01/2024
Préfet
du Doubs
Programme d’actions régional nitrates
Mis à jour le 05/01/2024
Préfet
du Doubs